Quel que soit le motif du séjour en France, toute personne de nationalité étrangère doit souscrire une assurance voyage complète qui le couvre en cas d’accident ou de maladie. Cette protection lui permet d’être pris en charge au niveau des soins médicaux ou des frais d’hospitalisation nécessaires à son rétablissement.
Quels sont vos droits ?
Les personnes de nationalité étrangère qui résident dans l’Hexagone peuvent bénéficier des mêmes droits que les Français en matière d’assurance maladie. Cependant, il existe de nombreux statuts particuliers.
La Sécurité sociale dans les pays de l’Union européenne
L’Union européenne a mis en place un système de coordination pour mieux réglementer la Sécurité sociale. Cela signifie que si vous êtes ressortissant d’un pays de l’Union européenne et que vous résidez en France, vous serez assuré de la même manière que dans votre pays d’origine grâce à des accords passés entre les pays de l’UE. Des mesures ont été prises pour éviter une double couverture ou l’absence de couverture pour chaque personne. Néanmoins, c’est à vous de faire les démarches nécessaires. Ces démarches diffèrent selon votre statut : travailleur, travailleur détaché, visiteur, étudiant ou encore retraité.
Les étrangers travailleurs
Que vous soyez travailleur indépendant ou salarié, vos frais de santé seront pris en charge en France et vous devrez donc cotiser au régime français de sécurité sociale.
N’oubliez pas de demander votre carte Vitale qui constitue la preuve matérielle de votre affiliation à la Sécurité sociale française et dont la durée de vie est illimitée. Il vous suffit de la mettre à jour à chaque fois qu’un changement se produit dans votre vie. Il peut s’agir d’un mariage, d’un déménagement, d’une naissance ou d’une affection de longue durée.
Les travailleurs détachés
Dans un contexte de mondialisation très poussée, les entreprises peuvent détacher temporairement leurs collaborateurs vers un pays étranger. La durée maximale de ce détachement ne peut excéder 24 mois et, pendant cette période, le travailleur détaché continue de bénéficier de la prise en charge de la sécurité sociale de son pays d’origine. Il lui est cependant possible de demander le remboursement des soins médicaux qui auraient pu lui être prodigués en France en suivant une procédure spécifique. Il peut également demander avant son départ sa Carte européenne d’assurance maladie (CEAM) ainsi que celle de son conjoint et des enfants de moins de 16 ans qui vont vivre dans l’Hexagone avec lui.
Les « visiteurs »
En tant que ressortissant non européen, vous pouvez vous rendre en France pour motif personnel (visite familiale, tourisme, etc.) ou professionnel (rencontrer des clients ou des fournisseurs, assister à des conférences ou des expositions, etc.). Dans tous les cas, vous devez demander un Visa Schengen, le sésame qui ouvre les frontières de la France et de l’espace Schengen.
Ce visa est obligatoire pour la plupart des ressortissants de pays non européens, sa durée de validité est de 90 jours et il est toujours associé à la souscription d’une assurance voyage qui offre une couverture minimum de 30 000 € en ce qui concerne les frais médicaux, en plus des garanties rapatriement et responsabilité civile. AssuranceVoyage.fr vous propose le contrat Europax, une solution d’assurance conforme aux exigences du visa Schengen et de l’attestation d’accueil en France.
Pour en savoir plus, consultez notre page assurance Europax.
Les étudiants étrangers en France
Avec ses grandes écoles et ses universités d’excellente réputation, la France constitue une destination de choix pour poursuivre des études supérieures, selon Le Monde. Elle occupe la troisième place des pays les plus prisés par les étudiants étrangers. Au niveau des droits sociaux, il est important de distinguer le cas de l’étudiant européen par rapport à son homologue non européen.
Si vous êtes un ressortissant de l’Union européenne, vous êtes en principe affilié au régime d’assurance maladie de votre pays d’origine. Comme votre séjour sur le sol français est considéré comme temporaire, il vous suffit de vérifier avant votre départ si vos dépenses médicales peuvent être prises en charge pendant vos études en France. Dans ce cas, demandez votre Carte européenne d’assurance maladie, celle-ci vous sera utile en cas de problème de santé dans l’Hexagone.
Si vous êtes un étudiant non européen ou suisse, vous devez obligatoirement vous affilier au régime étudiant de la Sécurité sociale française. Cela vous permet d’être couvert en cas de maladie ou d’accident survenant durant vos études. AssuranceVoyage.fr propose des contrats adaptés à tous les besoins et tous les budgets qui couvrent les frais de santé des étudiants étrangers en France.
Les retraités étrangers en France
Si les Français envisagent de plus en plus de passer leur retraite dans des pays étrangers, les étrangers sont également nombreux à faire le chemin inverse. Habituellement, ceux-ci bénéficient de la couverture offerte par l’organisme qui leur verse leur pension de retraite. Si vous êtes retraité d’un pays européen, il est possible de transférer vos droits d’assurance maladie en France. Vous devez simplement demander tous les renseignements auprès de la caisse du pays qui paie votre pension et suivre les procédures nécessaires à ce transfert. Si votre retraite locale ne suffit pas ou si vous n’êtes pas un ressortissant européen, vous aurez besoin d’une assurance santé privée pour être couvert en France. Notre contrat E,F,E(np) propose aux résidents étrangers en France jusque 79 ans une couverture santé incluant les frais médicaux, le rapatriement et la responsabilité civile.
Les avantages de l’assurance E,F,E(np)
Afin que les personnes de nationalité étrangère puissent bénéficier d’une couverture optimale durant un séjour en France allant de 3 à 12 mois, AssuranceVoyage.fr leur propose une couverture pour résident étranger qui comprend 3 niveaux de garanties. Les garanties E et F concernent les résidents étrangers en France âgés de 40 à 60 ans. Quant à la garantie E(NP), elle est destinée aux individus de nationalité étrangère de plus de 60 ans et de moins de 79 ans.
Il s’agit par conséquent d’une assurance qui s’adapte à toutes les catégories de personnes. Elle propose par ailleurs des garanties qui se calquent sur les tarifs de convention mis en place par la Sécurité sociale française.
Par exemple, une visite chez le médecin généraliste coûte, selon le tarif de convention, 23€. Cette somme est remboursée à 70 % par la Sécurité sociale. Il en est de même pour la garantie E, qui remboursera donc le même montant que la Sécurité sociale. La formule F propose un remboursement encore plus complet.
A noter que si votre projet s’inscrit sur une plus longue durée, vous pouvez également souscrire l’un de nos contrats d’assurance expatriation à destination de la France.
La France offre de véritables opportunités aux étrangers qui souhaitent y travailler, y étudier, y passer des vacances ou voire même leur retraite. Afin d’éviter de supporter des dépenses considérables en cas de maladie ou d’accident, il est important de souscrire à une assurance pour les étrangers en France. De cette façon, vous pouvez vous consacrer entièrement au but de votre voyage et gérer votre budget en conséquence.